 |
| Percussions.org : Mentions l�gales |
 |
|
|
 |
|
Public du site
La r�daction d�cline toute responsabilit� quand aux cons�quences de l'utilisation qui pourrait �tre faite des informations qui figurent sur ce site.
Liens externes
Les liens hypertextes point�s vers des sites externes se signalent par l'ouverture d'une nouvelle fen�tre de votre navigateur. Malgr� une s�lection soigneuse, la r�daction d�cline toute responsabilit� quand au contenu de ces sites.
Forum de discussion
Les propos qui y sont exprim�s le sont sous la seule responsabilit� de leurs auteurs. Les contributions sont int�gr�es instantan�ment et sans v�rification de l'identit� de l'intervenant. De ce fait, en acc�dant au forum le lecteur s'engage � ne jamais engager de poursuite contre le site ou ses responsables. Tout r�dacteur contribuant au forum assume, et � lui seul, la responsabilit� de ses propos. Il accepte que ceux-ci soient retir�s sans pr�avis, car le forum est mod�r� a posteriori par la r�daction.
Loi informatique et libert�
- Pour la diffusion des informations relatives � des personnes, l'accord sera r�put� tacitement acquis en l'absence de r�ponse au del� d'un d�lai de 15 jours apr�s envoi d'un formulaire d'information pr�alable. Les personnes concern�es pourront ult�rieurement et � tout moment demander que cesse la diffusion sur le site des informations les concernant. Vous disposez d'un droit d'acc�s, de rectification, et de suppression des donn�es qui vous concernent (art. 34 de la loi du 6/01/78). Pour exercer ce droit, adressez-vous au Webmaster par courrier �lectronique.
- L'espace du forum de discussion est destin� � vous permettre d'apporter votre contribution aux th�mes de discussion. Les donn�es qui y figurent ne peuvent �tre collect�es ou utilis�es � d'autres fins. La r�daction est susceptible de supprimer tout contribution qui ne serait pas en relation avec le th�me de discussion abord�, la ligne �ditoriale du site, ou qui serait contraire � la loi.
- Formulaires en ligne: sauf mention contraire, toutes les r�ponses aux champs des formulaires sont facultatives, et les r�ponses ne sont pas communiqu�es � des tiers non membres de l'association.
- Les donn�es de connexion au site seront conserv�es un an.
- La soci�t� OVH � un r�le limit� � l'h�bergement du site. Interdiction est faite � l'h�bergeur d'utiliser pour son propre compte ou de communiquer � des tiers les donn�es personnelles trait�es dans le cadre du site. |
|
|
|
|
Salut,
